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Guide de l´acheteur (6)

Note: Rimontgó vous conseille l’assistance d’un spécialiste, aussi bien en aspects légales ou juridiques, fiscales, ainsi que d’autres matières en relation avec le secteur immobilière. À cet effet, nos clients peuvent prendre contact avec nous s’ils veulent demander les données des professionnels qui peuvent lui offrir une attention personnelle.

Fiscalité, tributs et impôts immobiliers.

TRIBUTS EN CAS DE POSSESSION D’IMMOBILIER NON LOUÉ.

1. Si le titulaire est une personne physique résidente en Espagne.

1.1 Tribut de l’impôt sur le revenue (IRPF).

1.2 Impôt sur le Patrimoine.

1.3 Tribut de l’impôt sur les Biens Immobiliers.

2. Si el titulaire de l’immobilier est une personne physique Non résidente en Espagne.

2.1 Impôt sur le revenu des Non résidents.

2.2 Impôt sur le Patrimoine.

2.3 Tribut de l’impôt sur les Biens Immobiliers.

TRIBUTS EN CAS DE POSSESSION D’IMMOBILIER NON LOUÉ.

Pendant le temps que vous êtes propriétaire de l’immobilier, vous devez de toutes façons être conscient des impôts qui vous concernent. Ci-bas, vous verrez quelle est la fiscalité selon votre condition comme titulaire de la propriété.

1. Si le titulaire est une personne physique résidente en Espagne.

1.1 Tribut de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (abréviation IRPF).

Le concept de propriété habituelle est l’élément clé au moment de configurer les impôts sur la possession de l’immobilier réglementé par la Loi du IRPF.

À l’effet de cet impôt, le logement habituel est n’importe quel bâtiment qui constitue la résidence du contribuable pendant un délai continu d’au moins trois ans, en exigeant en plus que le contribuable pendant ce temps y vive de manière effective, et de façon permanente, durant une période inférieure à douze mois, ceci en comptant à partir de la date d’acquisition ou de terminaison de la construction.

L’utilisation d’un logement habituel en produit aucun revenu. De plus, dans certains cas, cela peut donner droit à un dégrèvement lors de son acquisition.

Si elle ne constitue pas votre logement habituel, non seulement vous ne pourrez pas effectuer le dégrèvement précédant, la Loi établie que dans le cas de biens immobiliers urbains qui ne réalisent aucune activité économique, ni ne produisent de bénéfices du capital immobilier qui sera considéré comme un revenu du 2% de la valeur cadastrale (1,1% si la valeur cadastrale a été révisée à effets à partir du premier javier 1994. Ce revenu est grevé à échelle générale.

Dégrèvement par acquisition de logement habituel:Selon notre législation actuelle, tout investissement effectué jusqu’au 31 décembre 2012 pour l’acquisition ou la réhabilitation de la propriété habituelle permet un dégrèvement de l’impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPF), autant pour le capital investi comme pour les intérêts payés, dans le cas où vous ayez sollicité un emprunt hypothécaire.

La cotisation complète peut être dégrèvée d’un 15% des quantitées versée par l’achat pendant le même exercice fiscal, avec à la base 9.015,18 € comme maximum
Qu’arrive-t-il aux quantités déjà dégrevées dans le cas d’autres propriétés habituelles?

Ne pourra être dégrevée auncune quantité jusqu’à que les quantités investies précédante aient été dépassées.

¿Quelle est la gestion du réinvestissement en logement habituel?

Si pendant le transfert de l’ancienne propriété habituelle des gains patrimoniaux sont générés, celle-ci est exempte de payer des impôts, lorsque le montant total obtenu après un transfert d’achat d’une nouvelle propriété habituelle lors d’une période inférieure à 2 ans depuis la date transfert, est réinvesti.

Si uniquement un partie est réinvestie, elle est exempte du tribut de la partie proportionnelle au montant effectivement réinvesti.

De la même manière, vous avez droit à être exempt lors d’un réinvestissement des gains patrimoniaux obtenus lorsque l’ancienne propriété se vend après l’acquisition du logement habituel neuf si le montant obtenu après la vente est destiné a satisfaire le prix de la propriété neuve en un délai de 2 ans à partir de la date d’achat du nouveau logement.

Si vous acquérissez une nouvelle propriété habituelle sans avoir vendu l’ancienne, vous ne pouvez pas obtenir le dégràvement sur la nouvelle propriété jusqu’à que la quantité investie soit supérieure à la quantité investie dans l’élément qui à déjà fait l’objet d’un dégrevement.

Si vous avez déjà effectué le dégrevement par achat d’un autre logement habituel, vous ne pouvez pas obtenir le dégrevement sur la nouvelle propriété jusqu’à que la quantité investie soit supérieure à la quantité investie dans l’élément qui à déjà fait l’objet d’un dégrevement.

1.2 Impôt sur le Patrimoine

Les personnes physiques résidentes devront payer l’impôt sur le patrimoine. L’assiette sera la valeur de vos biens quel que soit leur emplacement, le 31 décemenbre.

-valeur d’acquisition.

-valeur cadastrale.

– valeur vérifiée par l’Administration.

Dans la Communauté Valencienne il existe un minimum exempt de l’impôt sur le patrimoine de 600.000 euros, le minimum étant 0,25% et le maximum, 3,12%.

1.3 Tribut pour l’impôt sur les Biens Immobiliers.

L’Impôt sur les Biens Immobiliers (IBI) est un impôt municipal qui grève la titularisation sur les bien immobiliers.

Vous êtes obligé à payer ce tribut si vous êtes titulaire d’un bien immobilier le premier janvier de tous les ans, au moment où l’impôt est versé.

En général, celui-ci se calcule en appliquant une taxe à la valeur cadastrale, en accord avec la Mairie en question, et ses correspondants règlements municipaux. Cependant, la taxe maximale en pourra dépasser 1,17% quand il s’agit d’immobilier urbains, et 1,11% quand il s’agit d’immobilier rustique.

2.  Si le titulaire de l’immobilier est une personne physique Non résidente en Espagne.

2.1 Impôt sur le Revenu des Non Résidents.

      • – Dans le cas où le titulaire de l’immobilier soit une personne physique non résidente, elle devra assumer un impôt sur le revenu qui s’élève a 2% de la valeur Cadastrale de l’immobilier (1,1% si cette valeur cadastrale a été vérifiée après le 1 janvier 1994).

     

  • – Le type de taxe applicable sur ce revenu s’élèvera à:

    – 19% pour les non-résidents en Espagne mais résidents dans l’un des pays membres de l’UE.

    – 24% pour les non-résidents en Espagne et non-résidents des pays de l’UE.

    2.2 Impôt sur le Patrimoine

        • – Les personnes physiques non résidentes devront payer l’impôt sur le patrimoine. L’assiette sera la valeur de vos biens quel que soit leur emplacement sur le territoire espagnol, le 31 décemenbre. Dans le cas de l’immobilier, vous devrez prendre la plus grande valeur des trois suivantes:-valeur d’acquisition.
          -valeur cadastrale.
          -valeur vérifiée par l’Administration.

    Pour les non résidents il n’y a pas de minimum exempt de l’impôt et à échelle appliquable est la même que celle qui correspond aux personnes physiques résidentes.

    2.2.1 Tribut de l’Impôt sur les Biens Immobiliers.

    Comme il a déjà été dit, l’Impôt sur les Biens Immobiliers (IBI) est un impôt municipal qui grève la titularisation sur les bien immobiliers.

    Vous êtes obligé à payer ce tribut si vous êtes titulaire d’un bien immobilier le premier janvier de tous les ans, au moment où l’impôt est versé.

    En général, celui-ci se calcule en appliquant une taxe à la valeur cadastrale, en accord avec la Mairie en question, et ses correspondants règlements municipaux. Cependant, la taxe maximale en pourra dépasser 1,17% quand il s’agit d’immobilier urbains, et 1,11% quand il s’agit d’immobilier rustique.


    Chapitres : 12345 – 6 – 7

    Si vous êtes intéressé par l’acquisition d’immobilier, n’oubliez pas de nous demander catalogues et brochures de propriétés en vente.